Synthèse du rapport :

Il a été demandé à une mission conjointe du Conseil général de l’environnement et du développement durable, de l’Inspection générale des affaires sociales et du Contrôle général économique et financier de faire rapport sur les difficultés rencontrées dans l’application des dispositions relatives à l’accessibilité aux personnes handicapées du cadre bâti de la loi du 11 février 2005 et de ses textes d’application.
La mission a fait trois constatations principales.
- La première est que, s’agissant des bâtiments à construire, le principe fondateur de la nouvelle réglementation, qui est celui de la conception universelle, était généralement considéré comme légitime, et donc bien admis. On rappelle que cette démarche consiste à concevoir et proposer des produits, équipements ou services qui puissent, dans toute la mesure du possible, être utilisés par tout le monde, y compris donc naturellement par les personnes se trouvant dans diverses situations de handicap.
Concernant spécifiquement les bâtiments à usage d’habitation, la mission a constaté que les nouvelles dispositions, telles qu’elles résultent des textes réglementaires pris pour l’application de la loi, n’entraînaient qu’exceptionnellement des impossibilités de construire et que les difficultés techniques qu’elles avaient pu soulever – balcons et douches notamment – étaient réglées ou en passe de l’être. Elle a également noté que les surcoûts occasionnés par ces nouvelles normes étaient modérés et en toute hypothèse modestes, à moyen terme, par rapport à l’ensemble des autres causes d’augmentation du coût des logements : autres normes, foncier, coût des facteurs de production ; que ces surcoûts ne pouvaient donc en aucun cas justifier une remise en cause des avancées de la loi de 2005.
Il a toutefois paru à la mission que ces mêmes dispositions réglementaires ne réalisaient pas toujours un compromis optimal entre l’accessibilité et ce qu’il est convenu d’appeler la qualité d’usage des logements. C’est d’abord, sans doute, parce que la réglementation n’offre pas un espace suffisant à l’adaptabilité des logements neufs, voulus presque sans exceptions et à très peu de choses près comme immédiatement utilisables par des personnes contraintes à se déplacer en fauteuil roulant.
C’est aussi probablement la conséquence d’une perspective réglementaire, considérée par la mission comme plutôt éloignée de l’esprit d’équilibre de la conception universelle, qui consiste à préférer qu’un équipement ou une fonctionnalité utile ou agréable pour la plupart et sans inconvénient pour les personnes en situation de handicap, ne soit pas offert si celles-ci ne sont pas, elles aussi, à même d’en profiter.
La mission a enfin, dans ce même domaine, pris acte de ce que la modification de la loi de 2005 introduite par l’article 20, aujourd’hui définitif, de la loi Blanc relative aux maisons départementales des personnes handicapées ouvrait des perspectives de solutions satisfaisantes pour les logements destinés à l’occupation temporaire ou saisonnière, résidences de tourisme, logements pour étudiants, etc.
- La deuxième constatation porte sur l’obligation faite aux établissements recevant du public existants de se mettre en conformité, avant le 1er janvier 2015, avec les normes d’accessibilité. La mission n’a pu que se rendre compte, comme tout le monde, que cette obligation ne pourrait en aucun cas être tenue. Elle estime de sa responsabilité de l’écrire sans ambigüité.
Cette impossibilité résulte, au premier chef, de l’ampleur considérable des travaux à réaliser, dont on peut penser que, même dans le contexte économique un peu plus favorable d’il y a cinq ou six ans, elle était hors d’atteinte, dans les délais prescrits, de la plupart des administrations, des collectivités territoriales et des entreprises concernées. C’est bien sûr beaucoup plus vrai encore aujourd’hui, à trois ans de l’échéance, avec un niveau de réalisation de l’ordre de 15 %.
La difficulté de cet exercice est encore accrue, de l’avis de la mission, par ce qui lui semble un véritable manquement au principe de proportionnalité, qui est d’avoir prévu pour la mise en accessibilité d’établissements recevant du public existants souvent anciens, construits selon des conceptions architecturales et urbanistiques d’autres époques, des normes le plus souvent identiques à celles établies pour des constructions nouvelles. Le choc des contraintes
est inévitable. Il ne peut que donner lieu à une avalanche de dérogations, à des coûts
prohibitifs et pour des résultats incertains.
Dans le secteur du tourisme, la mission a spécifiquement constaté la fréquente inadaptation des règles ou, comme notamment pour les campings, l’absence de règles adaptées.
- La troisième constatation, valable pour l’ensemble des domaines d’application de la loi, concerne la conduite des procédures. La mission note en particulier que rien n’est prévu pour harmoniser les positions des nombreuses commissions d’accessibilité alors qu’elles disposent avec l’avis conforme d’un pouvoir quasi décisionnel. Il en résulte un risque certainement excessif d’imprévisibilité dans l’application concrète des textes.
Sur la base de ces constatations, les principales recommandations formulées par la mission concernent :
- La forme de la réglementation, qu’elle propose de faire évoluer dans un sens plus performantiel ;
- L’harmonisation du fonctionnement des commissions d’accessibilité susceptible de faire émerger une doctrine nationale explicite pour l’application des règles ;
- Une révision rapide des exigences pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public existants ;
- Le maintien de l’échéance du 1er janvier 2015, mais avec une révision du contenu de l’objectif à atteindre à cette date pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public existants de façon à, sans aucunement remettre en cause l’objectif ultime fixé par le loi, construire un échéancier plus réaliste au regard des possibilités des collectivités et des entreprises ;
- L’exploitation enfin, pour les logements neufs, et au bénéfice d’une meilleure qualité d’usage pour tous, des marges de souplesse que peut autoriser la notion d’adaptabilité des constructions, mais en mettant en avant la notion de « visitabilité ».
- Des adaptations de la réglementation dans le secteur du tourisme.
L’ensemble des propositions, s’appuyant sur le principe de la conception universelle, vise à trouver un nouveau point d’équilibre, supportable par les différents secteurs concernés, mais garantissant le maintien d’une dynamique forte pour l’accessibilité, non seulement pour les bâtiments neufs, mais aussi pour les établissements recevant du public existants, afin que l’attentisme ou les demandes de dérogations n’y tiennent pas lieu de ligne de conduite.

le rapport

Statistiques Janvier-Août 2012 : + 4,5% de Français
Selon les premières données communiquées par l’Office National Croate de Tourisme, les statistiques d’arrivées et de nuitées en Croatie pour la période de Janvier à Août 2012 par rapport à la même période en 2011 sont excellentes:
- 9 539 987 arrivées (+4,13%), dont 8 583 908 touristes étrangers (+5,02%)
- 58 414 101 nuitées (+5,56%), dont 52 822 268 par les touristes étrangers (+6,51%)
Le Ministre du tourisme Veljko Ostojic a déclaré qu’il s’agit de la meilleure saison touristique de l’histoire de la Croatie.
Il faut noter que le marché Français, avec une augmentation de +4,52% d’arrivées et +4,85% de nuitées se porte particulièrement bien. Ainsi, 328 770 Français se sont rendus en Croatie entre janvier et août 2012 contre 314 564 en 2011.
Statistiques Août 2012 : + 13% de Français
C’est au mois d’août que l’augmentation de la fréquentation française est la plus impressionnante : +13% de français se sont rendus en Croatie au mois d’août 2012. Ainsi, ils ont été 126 608 à visiter la Croatie en août 2012, contre 111 599 en août 2011.
Les nuitées sont aussi en belle augmentation, puisque les français ont passé 612 070 nuitées en août 2012, soit une augmentation de +10,62% par rapport à 2011.
Cette augmentation est très certainement due aux 5 nouveaux vols qui ont été mis en place cette année :
- Paris-Pula avec Ryan Air - le mercredi et le samedi, du 16 mai au 27 octobre 2012
- Marseille-Zadar avec Ryan Air – le lundi et le vendredi, du 23 mars au 27 octobre 2012
- Paris-Zadar avec Croatia Airlines – le mardi, du 1er mai au 26 octobre 2012
- Paris-Split avec Transavia – le vendredi du 13 juillet au 5 octobre 2012
- Paris-Dubrovnik avec Transavia – le vendredi du 20 avril au 28 septembre 2012
C’est aussi une conséquence de l’important investissement de l’OT de Croatie dans les réseaux d’agences de voyages qui revendent les programmes des tour-opérateurs français, très nombreux à programmer la Croatie.
L’Istrie et Zadar : 2 régions qui remportent de plus en plus de succès auprès des Français
Près de 50% des nuitées de français en Croatie sur les 8 premiers mois de l’année se font toujours dans les régions de Split et Dubrovnik. Or l’OT de Croatie s’efforce de promouvoir d’autres régions à fort potentiel comme entre autres l’Istrie, Zadar, ou encore la capitale Zagreb. Grâce notamment aux nouveaux vols mis en place cette année, ces efforts n’ont pas été vains, et l’on constate une forte augmentation des arrivées de touristes Français dans ces régions :
- +31% de Français au mois d’août dans la région de Zadar (14 884 pax), et +18% de nuitées (78 292 nuitées). Cumul janvier-août 2012 : +13% de français (33 356 pax), +11% de nuitées (total de 140 179 nuitées).
- +18% de Français au mois d’août dans la région d’Istrie (18 897 pax), et +10% de nuitées (105 063 nuitées). Cumul janvier-août 2012 : +11% de français (46 265 pax), +6% de nuitées (total de 214 588 nuitées).

Un remaniement ministériel opéré par David Cameron au Royaume-Uni a conduit à la suppression du ministère du Tourisme, et au rattachement de cette industrie au ministère de la Culture, des Médias et des Sports. Ce remaniement suscite l’émotion chez les professionnels britanniques du Tourisme.
Un remaniement ministériel opéré par David Cameron au Royaume-Uni a conduit à la suppression du ministère du Tourisme, et au rattachement de cette industrie au ministère de la Culture, des Médias et des Sports. Ce remaniement suscite l’émotion chez les professionnels britanniques du Tourisme.
Malgré un discours initial très volontariste en faveur du Tourisme, "l’un des moteurs les plus prometteurs pour dynamiser l’économie britannique", David Cameron semble avoir oublié son ancien engagement pour remettre le Tourisme tout en bas de sa liste des priorités.

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Chinese are on the break of becoming the world biggest spenders as they are on verge of surpassing the Americans and the Germans with their tourist expenditures. It is caused by the expanding middle class that fuels the travel boom that leads to growing demand of scenery and cultural itineraries.
There are also predictions of increases in the number of overseas trips made by the Chinese from 70 million last year to 100 million at end of the decade.
Though the Chinese tourists that leave the country spend less compared to western counterparts, their numbers are high hence record high totals. In 2010 the expenditures increased by 20% in only 5 months. This was from $54billion to $72 billion compared to $79 billion of U.S. travelers and $84 billion for Germans.

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L'industrie touristique croate, cruciale pour l'économie locale très affectée par la crise, est en train de battre de nouveau ses records, s'est félicité vendredi le ministre du Tourisme, Veljko Ostojic, en annonçant les chiffres à l'issue du pic de la saison estivale.
"D'après les résultats et des prévisions pour le reste de l'année, il s'agit de la meilleure saison touristique dans l'histoire de la Croatie", a déclaré M. Ostojic à la presse.
Entre janvier et août, la Croatie a enregistré 9,82 millions de visites touristiques, essentiellement sur la côte Adriatique, soit une hausse de 4,2% par rapport à la même période en 2011, a précisé le ministre.
Pendant cette même période, près de 59 millions de nuitées ont été enregistrées, une augmentation d'environ 5%, selon la même source.
M. Ostojic a dit que le gouvernement comptait toujours sur une augmentation des revenus touristiques de 3% à 5%, par rapport aux 6,7 milliards d'euros enregistrés en 2011.
"L'objectif est de parvenir à 7 milliards d'euros ou de dépasser ce montant", a précisé le ministre, en ajoutant que des investissements dans le secteur étaient désormais nécessaires pour davantage de croissance.
L'industrie touristique représente environ 15% du produit intérieur brut (PIB) croate.

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The autonomous region of Southwest China, known as Tibet, should receive a record number of tourists this year. Local tourism officials are optimistic and expect 10 million inbound travelers.
The tourists should inject more than 12 billion yuan, the equivalent of 1.89 billion dollars (U.S.), which is an important seventeen percent of the Tibetan annual gross domestic product. This predicted calculation was stated by the head of the region's tourism bureau.
Already more than 7 million tourists, both domestic and foreign, have visited the region during the period from January 2012 through the end of August. This is an impressive increase of over 25 percent, compared to the same period in the previous year. Revenue from this increase in tourist visitors grew even more, to 30 percent, compared to the same period in the previous year.

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Quelle proportion de passagers aimerait pouvoir disposer d'un accès à Internet à un prix raisonnable — sans préciser le montant…— durant le vol? Rien moins que la moitié, exactement, dont 32 p.c. des plus de 55 ans. Parmi ceux qui trouvent l'idée ridicule, deux tiers ne souhaitent pas être distraits par des e-mails pendant leur voyage, selon une étude réalisée auprès de 2.000 citoyens britanniques.
Pour le moteur de recherche [Fly.com], qui a récemment interrogé un panel de 500 voyageurs d'affaires américains, cette proportion monte carrément à 80 p.c., tandis que 66 p.c. aimeraient (aussi) pouvoir utiliser leur téléphone portable à bord. Ce n'est pas une surprise : 49 p.c. ne souhaitent pas devoir payer le Wi-Fi, tandis que 27 p.c. n'accepteraient pas de devoir payer plus de 5 dollars.
Le nombre de passagers utilisant ce type de servicesr aux U.S.A. devrait atteindre 10 p.c. cette année, une proportion en augmentation de 4 p.c. sur les chiffres de 2010 et de 8 p.c. par rapport 2011.
Les compagnies aériennes américaines qui ont mis en place un programme d'accès à Internet s'attendent à en retirer un chiffre d'affaires de 225 millions cette année, contre 155 millions en 2011. [tnooz]

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Entre les dictateurs qui passent pour des personnages incompris, et la pauvreté un symbole d'authenticité, les guides touristiques ont tendance à offrir une vision idéalisée des pays aux lecteurs.
En 1933, tandis que Joseph Staline est occupé à purger l’appareil d’Etat de ses ennemis et à bâtir son sanglant culte de la personnalité, le magazine de gauche The Nation, de New York, affirme à ses lecteurs désireux de se rendre à Moscou que l’agence Intourist, agence touristique officielle d’Union soviétique, emploie, comme guides, «des jeunes femmes aussi belles que cultivées, ne portant pas chapeau», et tout à fait aptes à corriger les nombreuses désinformations véhiculées par les médias capitalistes.

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Le gouvernement Jebali projette de créer une taxe sur le chiffre d'affaires, applicable aux opérateurs touristiques et destinée au Fonds de développement du secteur.
Elyes Fakhfakh, ministre du Tourisme, a affirmé que cette nouvelle mesure concernera en premier lieu les compagnies aériennes, avant d'être appliquée aux restaurants, hôtels et autres intervenants dans l'activité touristique : « Cette nouvelle taxe, qui ne dépassera pas 1% du chiffre d'affaires des compagnies aériennes, sera introduite dans la Loi de finances 2013 ».

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Google se fait une place de choix dans la vente de voyages en ligne. Le moteur de recherche a récemment fait l’acquisition de la société éditrice de guides de voyage Frommer, auprès de l’éditeur John Wiley & Sons pour $23 millions.
Créée il y a 55 ans, la collection de quelque 350 guides de voyage va enrichir la base éditoriale du géant du Web afin d’alimenter les recommandations de Google Travel. La transaction intervient un an après le rachat des guides gastronomiques Zagat pour $151 millions, rassemblant des commentaires sur les restaurants et les hôtels du monde entier. Depuis, Google a fait de cette base de données un service gratuit sur Internet servant à alimenter ses différents outils comme Google Map.
L’objectif affiché par le moteur de recherche est de monter en puissance sur l’un des leviers de croissance de la publicité en ligne, les annonces locales et le secteur des loisirs. Une industrie pour laquelle le marché américain a dépensé quelque $2,56 milliards de dollars en publicité en ligne en 2011. Avec son moteur dédié Google Travel, en phase de lancement, Google vient marcher sur les plates-bandes des agences en ligne et des sites de recommandations comme TripAdvisor et Yelp, mais avec un avantage certain puisque sa proposition peut cumuler, à la fois, l’accès à la réservation, les avis d’experts, des infos pratiques et les commentaires des consommateurs.

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En juin 2012, la fréquentation hôtelière diminue de 3,3 % par rapport à juin 2011, en raison d’un calendrier des jours fériés particulièrement défavorable en France et dans la majorité des pays européens.
La baisse résulte de la diminution du nombre de séjours (- 3,0 %) et du raccourcissement de leur durée (- 0,4 %). Les nuitées personnelles diminuent nettement (- 4,7 %), mais les nuitées d’affaires sont aussi en retrait (- 1,7 %).
La baisse de fréquentation de la clientèle française (- 5,4 %) n’est pas compensée par la légère progression de la clientèle étrangère (+ 0,4 %). Si les clientèles lointaines sont toujours plus présentes (+ 13,3 %), les clientèles européennes sont en recul (- 5,0 %), sauf le Royaume-Uni (+ 10,5 %). Toutes les régions, sauf l’Île-de-France et la Lorraine, pâtissent de la baisse de fréquentation.
Le taux d’occupation des hôtels atteint 69,5 %, en baisse de 1,5 point

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Malgré la vive concurrence des voyagistes sur internet, les agences de voyages suisses sont parvenues l'an passé a maintenir leurs marges et chiffre d'affaires aux niveaux de 2010. Pour l'année en cours, elles tablent sur une hausse de la demande, alors que les prix baissent.
Le chiffre d'affaires par collaborateur s'est inscrit à 1 million de francs, chaque agence de voyage ayant en moyenne affiché des ventes de 4,3 millions, ressort-il d'une étude présentée mardi à Zurich par la Fédération suisse des agences de voyages (FSAV) et l'Université de St-Gall. Et l'optimisme est de mise pour cette année, la demande étant attendue en hausse en raison de la chute des prix.
Reste que les marges demeurent sous pression, a relevé Christian Laesser de l'Université de St-Gall. Les circuits individuels organisés ainsi que les offres pour les vols et la location de voiture (Fly & Drive) affichent une forte croissance.

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- Passage : hausse du trafic (+0,6%) et bonne progression des recettes unitaires hors change
- Cargo : ajustement des capacités (-5,2%) limitant la baisse du coefficient de remplissage (-1,7 point)
Au mois d’août 2012, le trafic a progressé de 0,6% pour des capacités en hausse de 0,6%. Le coefficient d’occupation est resté stable à 85,7% (-0,1 point). Le nombre de passagers transportés s’est élevé à 6,94 millions (+1,4%). La recette unitaire au siège kilomètre offert (RSKO) hors change est en hausse par rapport à août 2011.
• Sur le réseau Amériques, pour des capacités en légère hausse (+0,8%), le trafic est stable, et le coefficient d’occupation recule de 0,7 point à 88,8%.
• Le réseau Asie enregistre une hausse du trafic de 2,9% pour des capacités en progression de 3,5%.
Le coefficient d’occupation recule de 0,5 point à 88,9%.
• Le réseau Afrique et Moyen-Orient enregistre une baisse du trafic et des capacités de respectivement 2,0% et 3,6%. A 84,8%, le coefficient d’occupation progresse de 1,4 point.
• Sur le réseau Caraïbes et Océan Indien, le trafic baisse de 5,1% pour des capacités en réduction de 5,0%. Le coefficient d’occupation est stable à 84,3%.
• Le réseau européen enregistre une hausse du trafic de 4,2% pour des capacités en augmentation de 3,4% sous l’effet des bases de province. Le coefficient d’occupation gagne 0,6 point à 78,7%.

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Le tourisme représente l’une des industries les plus importantes au Royaume-Uni. Selon une étude récente Deloitte (The Economic Contribution of the Visitor Economy – UK and the nations), l’économie touristique au Royaume-Uni pesait en 2009 115.4 milliards $ (147 milliards €), rétombées directes et indirectes incluses, et représentait 8.6% du PIB.
Par détail régional exactement, le tourisme représentait 8.6% du PIB en Angleterre, 10.4% en Ecosse, 13.3% au Pays de Galles, et 4.9% en Irlande du Nord.
D’après cette même étude, en 2020, le secteur devrait toujours peser un poids similaire dans l’économie britannique.
Au Royaume-Uni actuellement, 12% des emplois, de manière directe ou indirecte, sont liés au tourisme. Les prévisions en termes d’emplois touristiques annoncent la création de 250 000 emplois d’ici 2020, pour atteindre 2.899 millions d’emplois (2.645 millions en 2010).
A long terme, la croissance de la valeur ajoutée brute du secteur touristique devrait atteindre +3.5% par an, sur la période 2010-2020. Ce taux prévisionnel dépasse largement celui de l’économique du pays (+2.9%).
Concernant les recettes sur le sol britannique, Deloitte prévoit un taux de croissance annuel moyen de 3% sur la période 2010-2020. Les visiteurs étrangers devraient le plus contribuer à cette croissance (+4.4% vs +2.6% pour les touristes domestiques).

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The travel industry is putting pressure on the Government to rethink a reshuffle which has spelled the end of a dedicated minister for tourism.
It had been confirmed that John Penrose, who stood down from his role as Tourism Minister this week, will not be directly replaced.
Instead, Sports Minister Hugh Robertson will take on responsibility for tourism.
ABTA chairman John McEwan has written to the Prime Minister to express the association's "serious concerns" about the move and to seek David Cameron's personal assurance that the reshuffle does not constitute a downgrading of the tourism portfolio within Government.
The travel industry had lobbied for a dedicated minister for tourism and was finally rewarded when Penrose was appointed in 2010.
Here's what industry leaders had to say about this week's changes:
Tourism Society chairman David Curtis-Brignell
"It is appalling that this was allowed to happen when the Prime Minister has on many occasions spoken of his support for the fifth largest industry. We were thrilled when David Cameron made his "importance of tourism" speech in the first 100 days of his premiership, but was the Prime Minister's support for Tourism just lip service?"

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En 2011, le nombre de manifestations qui se sont tenues dans le secteur MICE en Allemagne a été plus élevé que jamais.
Dans l’étude « Meeting & Event-Barometer Deutschland 2012»(*), la DZT (Office National Allemand du Tourisme), le GCB (German Convention Bureau) et la Fédération Européenne EVVC (Europäischer Verband der Veranstaltungs-Centren) ont en effet recensé en 2011 quelque 2,72 millions de manifestations (+ 1,2 %) d’une durée moyenne de 1,6 jour avec au total 338 millions de participants (+ 4,5 %) dont 5,9 % en provenance de l’étranger (19,94 millions) en hausse de 0,1 %.
Le boom des deux dernières années dans ce secteur a également conduit à un développement de l’offre : il y a actuellement 6.614 centres de manifestations et de congrès en RFA soit 3 % de plus qu’en 2011.

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