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La Cour suprême autorise un recours contre Vivendi sur l’assurance-maladie

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OTTAWA – La Cour suprême du Canada a déterminé qu’un travailleur québécois retraité de Vivendi Canada peut intenter un recours collectif contre son ancien employeur pour avoir modifié le régime de prestations de soins de santé des retraités.

Le plus haut tribunal du pays devait décider si Michel Dell’Aniello peut exercer un recours collectif au nom de l’ensemble des bénéficiaires du régime privé d’assurance-maladie, pour contester la validité d’une modification unilatérale apportée par l’employeur à ce régime.

Avant d’être achetée par la société française Vivendi, Seagram Co. avait établi un régime de soins de santé qui assurait une couverture pour les employés en service et à la retraite.

Seagram a modifié ce régime au milieu des années 1980, et a ajouté une note de bas de page qui ne figurait pas dans le document original de 1977, indiquant que l’entreprise se donnait le droit de modifier ou suspendre le programme, ou d’augmenter les cotisations versées par les employés et les retraités.

En septembre 2008, le nouveau propriétaire, Vivendi, a annoncé qu’il hausserait la franchise annuelle du régime, couvrirait uniquement certains médicaments sous ordonnance, et fixerait un plafond de 15 000 $ d’indemnisations totales à vie.

M. Dell’Aniello avait déposé une requête pour intenter un recours collectif contre Vivendi, mais la Cour supérieure du Québec ne l’avait pas autorisé. La Cour d’appel a renversé cette décision, et l’affaire a pris le chemin de la Cour suprême, qui a publié jeudi une décision à 7 contre 0 en faveur de M. Dell’Aniello.

Pour qu’un recours collectif soit autorisé, il doit y avoir une question de droit ou de fait qui touche tous les membres.

Dans le cas du recours collectif de M. Dell’Aniello, la Cour suprême a estimé que la question principale qui relie tous les membres est de déterminer la légalité des modifications apportées par l’employeur au régime de prestations de soins de santé, même si des réponses nuancées doivent être apportées pour divers membres du groupe.

«Des questions communes n’appellent pas nécessairement des réponses communes», écrivent les juges Louis LeBel et Richard Wagner, au nom de leurs collègues.

«Au stade de l’autorisation, la procédure civile québécoise retient une conception souple du critère de la communauté de questions», précise la Cour suprême, qui ajoute que le fait que des membres du groupe résident dans différentes provinces canadiennes ne devrait pas empêcher le tribunal d’autoriser l’exercice du recours collectif.

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Visiter les Calanques de Marseille c’est comme voyager au bout du monde dans un endroit à la fois mythique et captivant. Mais comment se permettre une telle fantaisie ? Justement, une sortie dans les Calanques rentre pratiquement dans l’air du temps et peut convenir à n’importe quel voyageur. Mais pour bien marquer cette journée, autant s’assurer d’avoir fait le bon choix du circuit.

Autour des itinéraires dans les Calanques

Avant de se décider de quel circuit choisir, toujours est-il d’évoquer les itinéraires possibles pour une sortie dans les Calanques avec Bleu Evasion. Du Parc national des Calanques, on peut certainement prendre le large en direction des plus belles calanques de Marseille entre Sormiou et Cassis. Le parc national des Calanques est une destination mythique pour ceux qui rêvent d’évasion sur la grande bleue. La visite promet détente absolu et dépaysement total. Du parc national également, on passe d’une ville à une autre depuis Sugition à Morgiou en passant par Port Pin et Port Miou. Un autre itinéraire reste envisageable pour une sortie dans les Calanques. Il s’agit du circuit dans l’archipel de Frioul. Les îles de Frioul proposent de multiples activités nautiques mais aussi des randonnées terrestres à part entière. Le château d’if fait partie intégrante du voyage et convie à une découverte historique sans parler de la fameuse légende de Monte Cristo.

Le circuit dans les Calanques de Marseille

Pour mieux trancher, autant passer en revue toutes les possibilités de circuit à commencer par le circuit des Calanques. Il reste propice à une simple visite qu’à la pratique des activités nautiques. Voyager au cœur du parc national de Marseille est un honneur pour ceux qui aiment la nature et à ceux qui recherchent une échappée belle. En d’autres termes, il n’y a pas meilleur endroit pour se perdre que dans le parc national. D’ailleurs, ce ne sont pas les activités qui manquent en dehors des plaisirs nautiques. Visiter le parc national c’est comprendre l’intérêt pour la préservation de ce milieu fragile doté d’une biodiversité rare au monde. Les voyageurs peuvent passer d’une Calanque à une autre et profiter des paysages immaculés qui se succèdent au rythme du bateau. A ce propos, la location d’un bateau s’impose également lorsqu’on souhaite vivre une expérience de voyage inoubliable dans les Calanques. On peut trancher entre un bateau à moteur et un Catamaran.

Le circuit dans l’archipel de Frioul

Frioul est un vrai paradis pour les plaisanciers et les férus des sports nautiques. Il s’apparente plus à une pratique d’activités nautiques qu’à une simple découverte des îles. Faire une immersion dans l’archipel de Frioul c’est comme s’évader dans un monde sorti tout droit d’un conte de fée. Au programme : la plongée sous marin, le scooter sous marin, la baignade, la bouée tractée, le farniente et la visite des îles et en particulier du Château de l’île d’If. En bref, choisir un circuit dans les Calanques n’est pas évident, raison de plus pour personnaliser son excursion en combinant les deux circuits en un seul voyage.


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